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Marques déposées par la société RUPAIRE Marcel Gonteau
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DOUSLET PATE A TARTINER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUSLET PATE A TARTINER
RUPAIRE Marcel Gonteau

Numéro de dépôt :
3276852
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
BASSE TERRE
Date d'expiration :
20/01/2014
DOUSLET PATE A TARTINER de RUPAIRE Marcel Gonteau

Présentation de la marque DOUSLET PATE A TARTINER

Déposée le 20 janvier 2004 par la société RUPAIRE Marcel Gonteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASSE TERRE), la marque française « DOUSLET PATE A TARTINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la société RUPAIRE Marcel Gonteau domicilié(e) Sapotille,97114 TROIS RIVIERES - 97114 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 694 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel RUPAIRE domicilié(e) Sapotille,97114 TROIS RIVIERES - 97114 - France.

La marque DOUSLET PATE A TARTINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUSLET PATE A TARTINER est expirée depuis le 20 janvier 2014.

RUPAIRE Marcel Gonteau a également déposé les autres marques suivantes : DOUSLET CRÈME DE PATE FONDANT


RUPAIRE Marcel Gonteau - Sapotille,97114 TROIS RIVIERES - 97114 - France - SIREN 338694169


Marcel RUPAIRE - Sapotille,97114 TROIS RIVIERES - 97114 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Pâtisserie et confiserie glaces comestibles, sucreries. Services de Restauration. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.